Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUPERT
Société Canadienne MITEL CORPORATION, P.O. Box 13089, KANATA, ONTARIO, CANADA, K2K 1X3.

Numéro de dépôt :
1246086
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1993

Présentation de la marque EXECUPERT

Déposée le 14 septembre 1983 par Société Canadienne MITEL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Canadienne MITEL CORPORATION, P.O. Box 13089, KANATA, ONTARIO, CANADA, K2K 1X3. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque EXECUPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUPERT est expirée depuis le 14 septembre 1993.

Société Canadienne MITEL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KONTACT , EXECUWRITE , SUPERSET 4 , SUPERSET 2 , SUPERSET 7 , SUPERSET 3 , THE EXECUTIVE WORK SYSTEM , EXECUBASIC , EXECUPLAN , EXECUCALC


Société Canadienne MITEL CORPORATION, P.O. Box 13089, KANATA, ONTARIO, CANADA, K2K 1X3. - Canada


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Logiciel d'ordinateur.